30.11.2019
Impôts de sociétés
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Marcel est comptable. Chez lui, il a aménagé un splendide bureau doté d’une belle salle d’attente. Chaque année, durant la saison des impôts, il accueille sa clientèle dans le confort de son foyer. Toutefois, l’envie de déménager le démange depuis un certain temps, et cette année, il désire faire le grand saut.

Croyez-vous qu’il pourra déduire les frais de déménagement encourus par cette aventure ? Nos comptables fiscalistes d'expérience vous en disent plus sur le sujet !

Frais de déménagement : éligibles à une déduction ou pas ?

Si vous exploitez vous aussi une entreprise à la maison, et que vous souhaitez déménager, vous vous posez probablement cette question : puis-je demander la déduction de mes frais de déménagement ?

Eh bien, au Canada, la réponse est oui. En fait, si vous déménagez pour vous permettre d’exploiter une entreprise dont les bureaux sont chez vous et que le nouvel emplacement convoité se situe à plus de 40 kilomètres de votre résidence actuelle, les frais encourus par votre déménagement peuvent être déduits de votre revenu net. Bonne nouvelle !

Toutefois, seules les dépenses d’entreprise liées au déménagement à l’intérieur du Canada sont admissibles, ce qui n’est quand même pas trop mal.

Les frais admissibles

En revanche, et pour en faire la demande, les travailleurs autonomes qui exercèrent leur profession de la maison doivent avoir un bureau à domicile, comme Marcel.

Évidemment, ce ne sont pas tous les frais qui sont admissibles.

Parmi ceux qui le sont, mentionnons notamment le transport et l’entreposage des meubles et le déplacement entre l’ancienne et la nouvelle demeure. L’hébergement, les repas et les frais de subsistance temporaires près de l’ancien ou du nouveau domicile le sont également tout comme le coût de l’annulation du bail de l’ancienne résidence et les frais relatifs à la vente de celle-ci.

Un travailleur qui s’éloigne peut aussi déduire les frais reliés à l’achat de la nouvelle propriété et le remplacement de son permis de conduire et tous les frais de branchement et de débranchement des services publics, pour ne nommer que ceux-ci.

Les frais non admissibles

Cependant, comme mentionné juste avant, ce ne sont pas tous les frais de déménagement qui peuvent être déduits du revenu net. Par exemple, tous les frais engendrés pendant la recherche du domicile avant le déménagement, les frais de nettoyage ou de réparation associés à une résidence louée ne peuvent pas être déduits.

Un peu plus sur cette déduction

Et si jamais les frais encourus par le déménagement sont supérieurs à votre revenu net, que se passe-t-il ? Vous serez heureux d’apprendre que la partie inutilisée des frais de déménagement peut être reportée et déduite dans les années suivantes. Pas mal, non ?

Déduire ses frais de déménagement et favoriser la santé de son entreprise

Alors si, comme Marcel, vous exploitez une entreprise de la maison, et que vous souhaitez déménager, mais craignez de devoir éponger tout seul les gros frais de déménagement encourus, sachez que nos chers gouvernements ont pensé à vous.

Pour d’autres conseils en fiscalité d'entreprise ou pour la production de votre déclaration de revenu de société, n’hésitez pas à visiter la section blogue de notre site Web ou à contacter les experts de T2inc.ca.

Frédéric Roy-Gobeil

CPA M.Fisc

Président de T2inc.ca et entrepreneur dans l’âme, j’ai créé de nombreuses start-ups comme Delve Labs et T2inc.ca. Ancien fiscaliste chez Ernst & Young, je suis aussi membre de l’Ordre des comptables professionnels agréés CPA et diplômé d’une maitrise en fiscalité à l’université de Sherbrooke. Passionné par le monde entrepreneurial et par le mindset de croissance, je suis auteur de nombreux articles et contenus vidéos sur l’industrie et le monde des affaires, tout comme sur la comptabilité, la fiscalité, les états financiers et l’indépendance financière.

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