Subventions pour les petites entreprises en Ontario : Ce qu'il faut savoir

Juin 13 2023
lecture de 4 min

De nombreux soutiens aux entreprises sont offerts en Ontario. Que vous souhaitiez améliorer le rendement de votre entreprise à l'aide de subventions gouvernementales ou tirer le maximum de vos profits grâce à des crédits d'impôt, il se peut que des aides existent.

Les subventions aux petites entreprises en Ontario peuvent aider votre compagnie à aller de l'avant en matière de formation, d'embauche, d'améliorations écologiques, et plus encore.

Il existe une grande variété de subventions proposées aux entreprises de l'Ontario, mais pour être admissible à ces avantages, vous devez comprendre de quoi il s'agit, qui est concerné et comment présenter une demande.

Qu'est-ce qu'une subvention pour les entreprises?

Une subvention d'entreprise est une aide financière. Elle ne doit pas être remboursée et, dans certains cas, il n'est même pas nécessaire de la comptabiliser une fois que l'éligibilité a été confirmée et que la subvention a été accordée. Les subventions sont destinées aux entreprises en phase de démarrage et aux entreprises établies. La plupart des subventions sont financées par le gouvernement, mais certaines sont accordées par des investisseurs et d'autres entreprises.

Le gouvernement de l'Ontario offre différentes solutions de soutien financier aux entrepreneurs. Les subventions ne sont qu'un moyen parmi d'autres de favoriser la réussite de votre entreprise. Elles diffèrent des contributions, des prêts et des crédits d'impôt. Si vous ne savez pas exactement quelles sont vos options, vous pouvez contacter notre service comptable pour obtenir des conseils professionnels !

Le fonctionnement des subventions aux entreprises en Ontario

Une subvention est accordée à une entreprise dans un but précis. Les subventions sont généralement classées par "programmes". Par exemple, il peut y avoir des programmes de subventions pour les entrepreneurs autochtones, pour les étudiants entrepreneurs ou pour les entreprises du secteur du divertissement.

Pour les entreprises qui ne savent pas exactement à quelles subventions elles pourraient être admissibles, le gouvernement de l'Ontario a organisé ses programmes de subventions en fonction de l'objet du financement et du secteur d'activité. Le programme Subventions aux entreprises de l'Ontario offre des outils pour vous aider à faire le tri parmi les nombreuses possibilités de financement disponibles.

Avant de demander une subvention

Quel que soit le type de subvention aux petites entreprises que vous demandez en Ontario, vous aurez besoin des éléments suivants :

  • Un plan d'affaires complet
  • Des projections financières sur trois ans
  • Une ventilation de vos besoins de financement spécifiques, dans le format approprié.

Chaque demande de subvention individuelle exige généralement de nombreux autres éléments spécifiques, par exemple, la preuve que vous avez le droit d'exercer votre activité en Ontario ou que vous ne recevez pas d'autres fonds dans le même but. Il est donc important de bien vous renseigner sur les critères des subventions que vous souhaitez obtenir, avant de compléter l'intégralité de votre dossier.

Qui est admissible aux subventions aux entreprises?

Les aides aux entreprises de l'Ontario sont destinées à des secteurs d'activité spécifiques. Les catégories suivantes ont actuellement accès à des aides financières :

  • Agriculture
  • Arts/médias/divertissement
  • Fabrication
  • Technologie
  • Startups
  • Entrepreneurs autochtones
  • Artistes
  • Agriculteurs
  • Jeunes entrepreneurs
  • Étudiants entrepreneurs

Il existe également des subventions pour des types d'activités spécifiques au sein des secteurs, notamment l'embauche, la formation, le développement des exportations, l'efficacité énergétique et la recherche et le développement.

Les Subventions pour l'embauche et la formation de salariés

Certains programmes de subventions visent à aider les entreprises et les travailleurs à répondre à des besoins communs. Voici quelques exemples de subventions qui aident les entreprises à trouver et à payer des employés qualifiés :

Les Subventions pour les entreprises de Toronto (GTA)

Outre les subventions spécifiques aux provinces, les petites entreprises locales peuvent également bénéficier de subventions spécifiques à Toronto. Celles-ci sont généralement axées sur des projets de développement ou de réaménagement de bâtiments commerciaux et industriels, avec un fort accent sur les activités qui apportent des avantages environnementaux.

Ces subventions peuvent être utilisées pour démarrer ou gérer une entreprise, et vont de 500 à 5 000 000 dollars.

Les Subventions pour "passer au vert"

Les subventions aux entreprises de l'Ontario et de Toronto mettent l'accent sur l'environnement. Elles comprennent des fonds destinés notamment à la rénovation, aux projets d'amélioration des immobilisations et à l'achat de nouveaux équipements ou d'équipements automatisés qui permettent la réalisation d'économies d'énergie.

Certaines subventions sont accordées aux entreprises qui utilisent du gaz naturel pour des équipements et des processus spécifiques, et d'autres sont accordées aux entreprises dont les activités présentent des avantages environnementaux et économiques pour les Canadiens.

Pour être éligible, votre entreprise doit avoir un caractère industriel ou commercial, être enregistrée et constituée en société au Canada.

T2inc peut aider votre entreprise à demander une subvention

De nombreuses subventions sont offertes aux entreprises de l'Ontario. En tant qu'entrepreneur, vous devez être très occupé et vous pouvez avoir du mal à trouver le temps de passer en revue les nombreux programmes ou de déterminer les subventions auxquelles votre entreprise pourrait être admissible. Par ailleurs, une fois que vous aurez trouvé une subvention possible, vous devrez préparer vos documents financiers et remplir votre demande de subvention ce qui vous demande une nouvelle fois beaucoup de temps.

Nos comptables fiscalistes à Toronto peuvent vous aider à mettre de l'ordre dans vos documents tout au long de l'année afin que vous puissiez facilement demander une subvention dès qu'elle est disponible. Contactez-nous dès aujourd'hui pour savoir comment nous pouvons aider votre petite entreprise à réussir !

Frederic Roy-Gobeil
CPA M.Fisc

Président de T2inc.ca et entrepreneur dans l’âme, j’ai créé de nombreuses start-ups comme Delve Labs et T2inc.ca. Ancien fiscaliste chez Ernst & Young, je suis aussi membre de l’Ordre des comptables professionnels agréés CPA et diplômé d’une maitrise en fiscalité à l’université de Sherbrooke. 

Fort d'une expérience riche dans le monde des affaires, je suis animé par la croissance et l’innovation. Je suis auteur de nombreux articles et contenus vidéos sur des sujets liés à l'entrepreneuriat, la fiscalité, la comptabilité et l'indépendance financière, partageant ma passion et mon expertise avec les entrepreneurs d’aujourd’hui.

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