24.05.2020
Impôts de sociétés
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Pour plusieurs entrepreneurs, produire sa déclaration d’impôts peut rapidement devenir assez complexe. Il est néanmoins important que tous connaissent les déductions auxquelles ils sont admissibles. Par exemple, saviez-vous qu’il est possible d’obtenir des déductions fiscales liées à l’utilisation d’un véhicule d’entreprise?

Dans cet article, découvrez quelques conseils pour pouvoir bénéficier de ces déductions en tant qu'entrepreneur!

Tenez un registre des dépenses liées à votre véhicule pour obtenir des déductions fiscales

Si vous voulez profiter des déductions fiscales possibles liées à l’utilisation d’un véhicule d’entreprise, il est primordial que vous conserviez tous vos reçus qui serviront de preuves pour l’Agence du revenu du Canada (ARC) et pour Revenu Québec. Il est aussi essentiel que vous teniez à jour un carnet de bord enregistrant tous vos déplacements automobiles pour votre travail. Vous devriez y inscrire la date du déplacement, la destination, la raison du déplacement et le nombre de kilomètres parcourus.

Un tel registre sera une autre preuve indéniable de l’utilisation de votre véhicule à des fins professionnelles. Autrement, les représentants gouvernementaux de l’ARC ou de Revenu Québec pourraient décider de vous créditer seulement un petit pourcentage de vos dépenses, ou même rien du tout. Pour vous aider à construire ce registre, il serait avantageux de faire appel à un expert de la fiscalité d'entreprise.

Les avantages imposables relatifs aux véhicules d’entreprise

Il existe plusieurs avantages fiscaux relatifs à l’achat, la location et l’utilisation d’un véhicule d’entreprise qui pourraient vous permettre de réduire le montant de vos impôts à payer. En voici quelques-uns.

La déduction pour amortissement

Si l’entreprise est propriétaire du véhicule (elle en a fait l’achat et non la location), la déduction pour amortissement est un montant d’argent qui est déductible comme frais de véhicules à moteur admissibles selon les normes gouvernementales. Ces frais incluent les coûts de l’utilisation du véhicule de compagnie, comme les frais de réparation et d’entretien, l’essence, l’immatriculation, le permis et les frais de location (si applicable).  Ce montant est en fait un pourcentage, établi par l’ARC en fonction du bien automobile, qui réduit annuellement le coût que vous avez payé pour le véhicule d’entreprise. Toute autre dépense liée à l’achat du véhicule est aussi considérée dans ce calcul.

Avantage lié aux frais pour droit d’usage

Si vous fournissez un véhicule d’entreprise à l’un de vos employés, il vous faudra calculer la valeur du droit d’usage lié à l’utilisation à des fins personnelles du véhicule. Le calcul de l’avantage lié au droit d’usage se fait différemment si l’automobile vous appartient ou si vous la louez.

Calcul si vous êtes propriétaire du véhicule

Si vous êtes propriétaire de l’automobile, le calcul se fait comme suit :

  • Coût de l’automobile (incluant les taxes), MULTIPLIÉ PAR
  • 2%, MULTIPLIÉ PAR
  • Le nombre de jours de l’année pendant lequel le véhicule est à la disposition de l’employé / 30 JOURS.

Calcul si vous louez le véhicule

Dans le cas où vous louez votre véhicule d’entreprise, vous devrez calculer les frais d’usage ainsi :

  • Coût de l’automobile (incluant les taxes, mais excluant les frais d’assurance compris dans ce coût), MULTIPLIÉ PAR
  • 2/3, MULTIPLIÉ PAR
  • Le nombre de jours de l’année pendant lequel le véhicule est à la disposition de l’employé / 30 JOURS.

Avantage lié aux frais de fonctionnement

Les frais de fonctionnement incluent l’essence, l’huile, les frais d’entretien et de réparation, les permis et les assurances. Que vous assumiez l’entièreté ou une partie de ces frais, vous devrez déterminer quel est l’avantage relatif aux frais de fonctionnement selon le calcul facultatif ou le calcul selon un taux fixe. L’utilisation du calcul facultatif nécessite que votre situation respecte certaines conditions.

Si une voiture est fournie à l’entreprise par l’actionnaire

Si l’actionnaire ou les dirigeants utilisent une voiture personnelle à des fins d’affaires pour la compagnie, ils devront bien entendu tenir un registre de kilométrage, et par la suite se faire rembourser une allocation kilométrique raisonnable. Le site de Revenu Canada publie chaque année l’allocation maximum par kilomètre qui peut être déduite. Cependant, faites attention, celle-ci est la déduction maximale! Soyez donc raisonnable si votre voiture vous coûte moins cher.

Contactez T2inc pour un service de comptabilité et de fiscalité hors pair

En somme, il existe plusieurs déductions possibles pour les véhicules d’entreprise dont vous pourriez profiter si vous et vos employés qui utilisez vos automobiles tenez à jour un registre des déplacements. En ayant connaissance des différents avantages imposables, vous pourriez prendre une décision plus éclairée quant à l’achat ou la location d’un véhicule pour votre société.

Chez T2inc, nos comptables-fiscalistes ont les ressources nécessaires afin de vous aider à trouver la meilleure solution fiscale adaptée à votre situation. Si vous avez besoin d’aide pour vous guider dans l’obtention des déductions pour un véhicule d’entreprise, contactez-nous !